Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société CPMO - SARL, société à responsabilité limitée inscrite au RCS de Saverne sous le numéro 531 389 344.

Siège social : 1, Rue d'Oslo, 67520 MARLENHEIM, France

Numéro de téléphone : 03 88 68 01 37

Adresse e-mail : info@cpmo.fr

Numéro SIREN : 531 389 344

Numéro de TVA intracommunautaire : FR10531389344

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Jean-Luc BARBIER, en qualité de responsable légal de la société Alnetis - Octolia.

Adresse : 25 rue de Betschdorf, 67000 STRASBOURG

Contact : info@alnetis.fr

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société :

ALNETIS - OCTOLIA

Adresse : 25 rue de Betschdorf, 67000 STRASBOURG

Téléphone : 03 88 31 88 00

Fax : 03 88 31 16 06

Adresse e-mail : info@alnetis.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, etc.) est protégé par le droit d'auteur et le Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l'accord exprès et écrit de CPMO ou d'Alnetis.

Toute violation de ces droits peut entraîner des poursuites judiciaires conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Responsabilité

L'éditeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :

Des erreurs, omissions ou imprécisions présentes sur le site.
D’une éventuelle indisponibilité temporaire du site.
De tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation du site.

L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites web tiers. CPMO décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et aux éventuelles modifications qu’ils pourraient subir.

Tout lien vers le présent site doit faire l’objet d’une demande préalable auprès de l’éditeur.

7. Protection des données personnelles

Les informations collectées via ce site sont utilisées uniquement dans le cadre des services proposés et sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (dite "Informatique et Libertés") et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter CPMO par e-mail à info@cpmo.fr.

8. Cookies

Le site peut être amené à utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez à tout moment paramétrer vos préférences en matière de cookies en cliquant sur le bandeau prévu à cet effet ou en consultant notre Politique de confidentialité.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.